Les arrêtés municipaux

24-11-470 – Travaux de création d’une unité de désodorisation sur la canalisation de refoulement des eaux usées rue des Patis
24-21-469 -Déménagement au droit du 6 avenue de Lingenfeld
24-11-468 – Déménagement au droit du 9 allée de la Clef-Saint-Pierre
24-11- 466 – Circulation et stationnement pendant les travaux sur l’agence Caisse d’Epargne au 23 promenade du Belvédère
24-11-465 – Circulation et stationnement des véhicules pendant la durée des travaux d’entretien de la prairie rue Hespérie
24-11-464 – Déménagement au 5 allée Jean-Baptiste-Colbert
24-11-458 – Travaux de renouvellement du réseau de gaz au droit de la rue de la Mogotte
24-11-457 – Déménagement au droit du 6 avenue de Lingenfeld
24-11-456- travaux de renouvellement du réseau GAZ au droit de la rue du Petit Bois, de la Marne, de Bellevue, des Tilleuls
24-11-455- Déménagement au 2 rue Hespérie
24-11-454 – Travaux d’espace vert Promenade du Belvédère
24-11-451- Travaux d’extension du réseau basse tension rue de Paris
24-11-450 – Travaux en réseau électrique raccordement collectif allée des Commerces
24-11-449 – Travaux en réseau électrique allée des Enfants
24-11-448- Travaux de génie civil pour alimenter un site radio SFR
24-10-437 – Déménagement au 18 rue du Général de Gaulle
24-10-436 – Travaux de réfection de la chaussée au droit de la D34A sur le pont de Vaires
24-10-435 – Circulation et stationnement pendant les travaux de branchement électrique aéro-souterrain au 8 rue Hespérie
24-10-433 – Circulation et stationnement des véhicules pendant les travaux de mise en place de poteaux bois de la ligne aérienne ENEDIS allée des Commerces
24-10-430 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’aménagement au droit de la promenade du Belvédère
24-10-429 – Circulation et stationnement pendant les travaux de renouvellement du réseau gaz au droit de la rue de la Mogotte
24-10-427 – Circulation et stationnement pendant les travaux de réfection de trottoirs au droit du cours des Lacs
24-10-426 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’extension du réseau électriqu au droit de la rue des Coutures et de l’allée du Parc aux Bœufs
24-10-425 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’extension du réseau électrique au droit du 11 rue des Coutures
24-10-423 – Installation de picots anti-pigeons et stationnement d’une nacelle au droit du 6-8 rue Victor-Hugo
24-10-422 – Circulation et stationnement pendant le déménagement au droit du 21 rue de la Ferme
24-10-421 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’aménagement au droit de la promenade du Belvédère
24-10-419 – Travaux de confection d’une tranchée fibre optique au 1 avenue Jacques Prévert
24-10-418 – Travaux de fouille de raccordement GAZ chemin de la Messe
24-10-417 – Travaux de création d’une passerelle P1 route de Torcy et carrefour des Cantines
24-10-416 – Travaux d’élagage au 20 – 23 promenade de la source
24-10-410 – Travaux d’ouverture pour fouille de la société Enedis au droit du 77 allée du Parc aux Boeufs
24-10-409 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’aménagement de la promenade du Belvédère
24-10-403 – Stationnement d’une benne au 9 allée du Bosquet
24-10-402 – Travaux de terrassement et de plantations au droit de la RD10p
24-10-401 – Manifestation Les Bonnets Roses place des Rencontres
24-09-382 – Travaux Enedis rue des Epinettes
24-09-381 – Tests d’étanchéité des regards allée des Commerces (BNP Paribas)
24-09-380 – Travaux de requalification de la RD10p-route de Lagny
24-09-379 – Ravalement de façade au droit du  16 rue de la Ferme et 82 rue de Paris
24-09-378 – Déménagement au 17 rue des Bondrolles
24-09-377 – Déménagement au 15 rue du Quinconce
24-09-376 – Déménagement au 3a cours de l’Arche-Guédon
24-09-375 – Déménagement au 23 allée des Commerces
24-09-374 – Déménagement au 7 rue des Bondrolles
24-09-373 – Travaux de réfection des trottoirs cours des Lacs
24-09-372 – Travaux d’un branchement électrique aéro-souterrain au droit du 8 rue Hespérie
24-09-371 – Travaux d’un branchement électrique aéro-souterrain au droit du 2 rue de la République
24-09-370 – Travaux de rabotage et mise en oeuvre d’enrobé au droit du 3 cours de l’Arche Guédon
24-09-369 – Déménagement au droit du 26 rue de Chèvre
24-09-368 – Réfection de la chaussée au droit de la D34A sur le pont de Vaires
24-09-364 – Travaux Enedis pour l’alimentation d’une borne IRVE rue Pierre Mendès France
24-09-363 – Ravalement de façade 16 rue de la Ferme et 82 rue de Paris
24-09-362 – Travaux de maçonnerie et VRD résidence le Gué et rue du Square Neptune
24-09-361 – Création d’une unité de désodorisation rue des Patis
24-09-360 – Travaux d’entretien des couvertures au 14 Grande rue
24-09-359 – aménagement de la voirie et création piste cyclable avenue Salvador Allendé
24-09-358 – Travaux d’extension des vestiaires du centre routier au 20 rue des Epinettes
24-09-357 – Stationnement d’une benne cours de l’Arche-Guédon
24-09-356 – Stationnement d’une benne allée des Commerces
24-09-355 – Circulation provisoire en contre sens pour les véhicules de livraison au 5 allée des Enfants
24-09-352 – Installation d’un échafaudage au 41 Grande rue
24-09-351 – Réhabilitation d’un immeuble au 41 Grande rue
24-09-350 – Relevé topographique rue de la République
24-09-349 – Test d’étanchéité allée des Commerces
24-09-348 – Branchement électrique rue de la Faisanderie
24-09-347 – Travaux de maçonnerie et VRD résidence le Gué – rue de l’Eau Vive
24-09-345 – Travaux de tirage de câble de fibre optique pour le réseau Orange rue Jean-Jaurès et allée des Artistes
24-09-344 – Travaux de levée de réserves du chantier BNP Paribas et le stationnement d’une nacelle allée des Commerces et allée du Collège
24-09-340 – Travaux d’aménagement promenade du Belvédère
24-09-339 – Circulation et stationnement pour le Troc et Puces le 6 octobre
24-09-338 – travaux de la société BOUYGUES BATIMENT passage de la Mogotte
24-09-337 – Travaux de test d’étanchéité des regards allée des Commerces
24-09-336 – Reprise de la noue en partie privative allée de Millepertuis
24-09-335 – Réfection de chaussée et trottoir allée des Commerces
24-08-330 – Travaux de sécurisation du réseau Orange dans différentes rues
24-08-329 – Stationnement d’une benne au droit du cours de l’Arche Guédon
24-08-328 – Circulation et stationnement pendant la remise en peinture de candélabres en chantier mobile dans plusieurs rues
24-08-327 – Circulation et stationnement pendant le Troc et puces le 6 octobre 2024
24-08-326 – Circulation et stationnement à l’occasion de Fête vos jeux le 14 septembre cours des Lacs
24-08-325 – Interdiction de pêcher et vigilance pour les propriétaires d’animaux dans les étangs des Pécheurs, Ecluse et Beauregard
24-08-323 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’aménagement au droit de la promenade du Belvédère
24-08-321 – Circulation pendant les Jeux paralympiques 2024
24-08-317 – Mesures de restriction temporaire – Interdiction de pêcher – Pollution bassin Maubuée
24-08-315 – Travaux de voirie réseaux divers au droit de la promenade du Belvédère
24-08-314 – Travaux d’aménagement au droit de la promenade du Belvédère
24-08-311 – Circulation et stationnement pendant les travaux de coulage de béton et pose de bordures bute-roues au droit de l’allée des Commerces et 3 place de l’Arche Guédon
24-08-308 – Circulation et stationnement pendant les travaux de forage au droit de la rue des Pâtis
24-08-301 – Circulation et stationnement au 42 rue des Patis
24-08-300 – Branchement eau 15-19 rue de la Faisanderie
24-08-299 – Travaux de branchement électrique 92 rue de Paris
24-07-295 – Circulation et stationnement pendant le spectacle « PELAT » place des Rencontres
24-07-291 – Circulation et stationnement pendant la durée de la « family zone » organisée par la FFCK
24-07-287 – Renouvellement d’un poste de gaz rue de la Mogotte
24-07-286 – Déménagement AUX BONS DEMENAGEURS – rue du Bosquet
24-07-284 – Déménagement rue des Bondrolles
24-07-282 – Travaux par la société Enedis au 5, rue de la Paix
24-07-281 – Installation d’une benne place de l’Appel du 18 juin 1940
24-07-280 – Circulation et stationnement pendant les travaux de la médiathèque au droit de l’allée des Commerces
24-07-279 – Travaux de voirie réseaux divers au droit de la promenade du Belvédère
24-07-278 – Circulation pendant les Jeux olympiques et paralympiques Paris 2024
24-07-277 – Travaux d’aménagement au droit de l’allée des Enfants
24-07-276 – Travaux de renouvellement du réseau de gaz au droit de l’allée des Terrasses
24-07-275 – Travaux de rabotage et mise en œuvre d’enrobé au droit du 3 cours de l’Arche Guédon – Arrêté annulé en raison des JO selon l’article VI » régime de l’autorisation » de l’arrêté 24-07-275.
24-07-274 – Travaux de détection, marquage et géoréférencement des réseaux enterrés au droit de l’allée des Enfants
24-07-272 – Circulation et stationnement d’un véhicule de la mission locale « Permanence MUM » au droit du 36 avenue de Lingenfeld
24-07-271 – Livraison et pose d’un abri-vélos au droit de l’allée des Commerces et du cours de l’Arche Guédon
24-07-270 – Travaux de coulage de béton et création d’un bateau à l’entrée du parking BNP au droit du cours de l’Arche-Guédon
24-07-268 – Travaux de forage au droit de la rue des Patis
24-07-262 – Interventions de la société Eiffage Energie dans le cadre des travaux de maintenance
24-07-261 – Stationnement d’un véhicule de la mission locale « Permanence MUM »au 36 avenue de Lingenfeld
24-07-260 – Travaux d’aménagement des trottoirs et parking rue Charles Baudelaire
24-06-259 – Circulation et stationnement pendant l’installation d’un échafaudage au droit du 42 rue de Paris
24-06-258 – Circulation et stationnement pendant l’installation d’une benne durant le déménagement à la médiathèque au droit de l’allée des Commerces
24-06-257 – Travaux de création d’un branchement EU au 36-rue Vignette
24-06-255 – Circulation et stationnement pendant le stationnement d’une benne au 38 Grande rue
24-06-254 – Circulation et stationnement pendant les travaux  de contrôle d’assainissement allée des Commerces
24-06-253 – Circulation et stationnement pendant la durée du passage de la flamme olympique
24-06-252 – Installation d’un échafaudage au 42 rue de Paris
24-06-251 – Mise en place d’une signalisation horizontale au droit de la RD 34a
24-06-250 – Circulation et stationnement pendant la durée du séjour d’agents CRS durant les JO à l’hôtel Campanile
24-06-246 – Circulation et stationnement d’un camion grue pendant la durée du nettoyage du bassin et remplissage des fosses d’arbres route de Lagny
24-06-245 – Travaux de levage du pylône SFR au droit du stade rouge, 8 allée des Artistes
24-06-244 – Travaux de remise en conformité du réseau de distribution de gaz au droit du 10 allée des Enfants
24-06-243 – Installation d’un échafaudage au droit du 42 rue de Paris
24-06-239 – Travaux de remise en conformité du réseau de distribution de gaz au droit du 19 allée des Commerces
24-06-238 – Travaux de pose de panneaux directionnels au droit de la RD10p
24-06-231 – Circulation et stationnement pendant le passage de la Flamme Olympique
24-06-230 – Travaux de terrassement cours de l’Arche-Guédon
24-06-229 – Travaux de la société Bouygues Bâtiment passage de la Mogotte
24-06-223 – Travaux d’élagage au droit de la route de Lagny (RD 10p)
24-06-222 – Travaux de point de blocage sur fourreau Orange existant du 57 au 63 rue des Patis
24-06-221 – Manifestation de la « Fête des Lacs 2024 » Lac du Segrais (derrière la Sous-Préfecture)
24-06-220 – « 13 juillet citoyen » – Place des Rencontres
24-06-219 – « Mobilisons-nous pour le 13 juillet 2024 – quartier du Mail » – rue de l’Eau vive, rue de la Fontaine, avenue de Lingenfeld et promenade de la Source
24-06-216 – Stationnement d’une benne au droit du 11 place des Rencontres
24-06-215 – Travaux de raccordement réseau d’eau potable de la ZAC des Coteaux au droit du Chemin de la Messe
24-06-214 – Travaux de branchement électrique au droit du 81 avenue du Président François-Mitterrand
24-06-213 – Travaux de pose de clôture au droit de la rue des Métiers et rue des Epinettes (ZAI de Torcy)
24-06-212 – Installation d’une benne durant un déménagement à la médiathèque au droit de l’allée des Commerces
24-06-211 – Travaux de la société Enedis au droit de l’avenue de Lingenfeld
24-06-210 – Travaux de terrassement au droit du 3 cours de l’Arche-Guédon
24-06-208 – Travaux de ravalement de façades au droit du 3-5 rue 4 août et 1-3 allée Condorcet
24-05-207 – Installation d’un échafaudage allée Jean-Baptiste-Colbert
24-05-206 – Remise en peinture de candélabres sur le territoire de Torcy
24-05-205 – Travaux d’espace vert promenade du Belvédère et rue Charlie-Chaplin
24-05-197 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’aménagement de la promenade du Belvédère
24-05-195 – Stationnement d’une nacelle élévatrice nacelle pour la création d’une fresque sur le château d’eau MODIFIE
24-05-194 – Dépose et repose de la clôture de la sous préfecture au droit du 7 rue Gérard-Philipe
24-05-192 – Stationnement de 2 véhicules de la mission locale place de l’Appel du 18 juin 1940
24-05-191 – Travaux de coulage de béton et création d’un bateau à l’entrée du parking BNP au droit de l’allée des Commerces
24-05-190 – Travaux de remblaiement d’une fouille, déplacement de roulotte et container chantier au droit du 3 cours de l’Arche-Guédon
24-05-188 – Stationnement d’une nacelle élévatrice pour la création d’une fresque sur le château d’eau rue de la Paix
24-05-187 – Circulation et stationnement pendant le festival Marvellous-island
24-05-186 – Circulation et stationnement pendant la manifestation Marvellous Island
24-05-185 – Manifestation « Etang d’Arts » autour de l’étang du Segrais nord
24-05-184 – Circulation et stationnement pendant la fête des voisins au 28-32 allée de la Clef Saint Pierre
24-05-182 – Circulation et stationnement pendant la fête des voisins impasse des Bondrolles
24-05-181 – Circulation et stationnement pendant la fête des voisins rue de la Garenne
24-05-173 – Circulation et stationnement des véhicules pendant le « Festival Marvellous Island »
24-05-172 – Circulation et stationnement pendant la Fête des voisins rue des Tilleuls
24-05-171 – Travaux d’extension de réseau BT et branchement antenne SFR au complexe sportif Arche-Guédon
24-04-167 – Travaux de réfection des enrobés et signalisation horizontale au droit des RD 34a et RD 10p
24-04-166 – Travaux de destruction du poste DP Enedis au droit du rond-point des Cantines
24-04-164 – Sondages géotechniques au droit du 7-11 allée de la Caravelle
24-04-163 – Stationnement d’un camion et d’une nacelle pour la dépose et la pose des enseignes Matmut au 40 avenue de Lingenfeld
24-04-162 – Stationnement d’une nacelle élévatrice pour des travaux de maintenance sur le château d’eau rue de la Paix
24-04-161 – Travaux de reprise de béton et marquage des places de parking au droit de l’allée des Enfants
24-04-157 – Circulation et stationnement pendant les travaux de branchement EU cours de l’Arche-Guédon
24-04-155 – Travaux de renouvellement du réseau gaz au droit de l’allée des Terrasses
24-04-154 – Travaux d’aménagement qualitatifs  de la zone d’accès au SDIS au droit de la RD 10p route de Lagny
24-04-153 – Travaux d’aménagement de la promenade du Belvédère
24-04-152 – Remise en peinture de candélabres au droit de la RD 34a – RD 10p – rond point des Cantines
24-04-151 – Réalisation d’un branchement de réseau de chauffage urbain au droit de l’intersection entre la rue de la Mogotte et l’allée des Enfants
24-04-150 – Travaux de curage des réseaux EU EP
24-04-149 – Circulation et stationnement pendant la cérémonie organisée par la Police nationale le 26 avril 2024
24-04-146 – Circulation et stationnement av. J. Prévert, L. Aragon et Lingenfeld à l’occasion de Torcy-on-the-road
24-04-145 – Travaux de dépose de buses et de poteaux rue Hespérie
24-04-142 – Travaux de remblaiement d’une fouille, déplacement de roulotte et container de chantier au 3 cours de l’Arche Guédon
24-04-141 – Abattage d’arbres promenade du Belvédère
24-04-140 – Réfection des enrobés et signalisation horizontale RD34a et RD10p – DEPT77
24-04-137 – Travaux de réfection de voirie allée des Enfants
24-04-136 – Entretien et amélioration de la signalisation horizontale et verticale de la voirie communale
24-04-123 – Travaux de renouvellement d’un poste gaz rue de la Mogotte
24-04-122 – Travaux de renouvellement de réseaux  HTA allée des Boules – rue des Epinettes – avenue de Lingenfeld et promenade du Gué Langlois
24-04-121 – Déchargement et mise en place de terre végétale sur accotement rue Hespérie
24-04-119 – Travaux de retrait de GBA de béton rue Hespérie
24-03-118 – Festival Par-Has’art rue de l’Eau vive, square Neptune, promenade de la Source
24-03-117 – Manifestation « ateliers et spectacle de la Ferme du Buisson » place des Rencontres
24-04-116 – Fête de la musique, place de l’Appel du 18 juin 1940
24-04-115 – Stationnement d’un camion grue pendant la dépose du transformateur dans une ancien poste ENEDIS au 3-5 route de Lagny
24-04-113 – Travaux de renouvellement de réseau HTA allée des Boules, rue des Epinettes, avenue de Lingenfeld et promenade du Gué-Langlois
24-04-112 – Création d’un pylône SFR au droit du stade Rouge, 8 allée des Artistes
24-03-111 – Circulation et stationnement pendant installation d’un échafaudage, 11 rue de l’orangerie
24-03-108 – Circulation et stationnement pendant travaux depuis nacelle, allée des enfants
24-03-107 – Circulation et stationnement pendant livraisons ponctuelles de Matériaux, allée des commerces – Passage de la Mogotte
24-03-106 – Circulation et stationnement pendant travaux de branchement EU, 3 cours de l’Arche-Guédon
24-03-105 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’implantation de branchement EU-EP au droit de l’avenue du Président François-Mitterrand
24-03-104 – Circulation et stationnement pendant les travaux pour la vidéoprotection au droit du rond-point des Cantines
24-03-103 – Circulation et stationnement pendant les travaux pour la vidéoprotection au droit du 9 cours de l’Arche Guédon
24-03-102 – Circulation et stationnement pendant les travaux de terrassement pour branchement électrique au droit du 35 rue des Cornets
24-03-097 – Réglementation de la vente de muguet sur la voie publique le 1 mai 2024
24-03-096 – Circulation et stationnement pendant installation d’échafaudage, 45 rue des Patis
24-03-094 – Circulation et stationnement pendant la création d’un pylône SFR, stade Rouge, 8 allée des Artistes
24-03-093 – Circulation et stationnement pendant branchement électrique souterrain, D34A1 Avenue Jacques Prevert
24-03-092 – Circulation et stationnement pendant travaux de carottages, route de Torcy, rond-point des Cantines
24-03-088 – Circulation et stationnement pendant raccordement Télécom sur réseaux principal, 3 cours de l’Arche Guédon
24-03-087 – Stationnement durant la livraison de matériaux, 2 allée du Collège
24-03-082 – Circulation et stationnement pendant travaux de réfection d’un mur, 81 à 85 rue de Paris
24-03-081 – Circulation et stationnement pendant remise en peinture de candélabres sur le territoire de la ville
24-03-080 – Circulation et stationnement pendant travaux branchement EU, 2 rue de la République
24-03-079 – Circulation et stationnement pendant entretien du ponton flottant, berge de la Marne face Torcy Canoë Kayak
24-03-078 – Circulation et stationnement pour l’inauguration du Centre d’incendie et de secours, rue de Chèvre
24-03-076 – Circulation et stationnement pendant le passage de camions benne et condamnation d’une place de parking au droit du 3 cours de l’Arche Guédon
24-03-075 – Circulation et stationnement pendant l’installation d’une benne à gravats au 7 rue de l’Eau Vive
24-03-074 – Circulation et stationnement pendant l’installation d’un échafaudage au 40 Grande rue
24-03-073 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’aménagement sur la RD10P (partie comprise entre A104 et la rue de Chèvre
24-03-071 – Circulation et stationnement pendant les travaux de renouvellement de réseaux HTA allée des Boules, rue des Epinettes, avenue de Lingenfeld et promenade du Gué Langlois
24-02-070 – Circulation et stationnement pendant les travaux de la société ENEDIS, promenade du Gué Langlois
24-02-069 – Circulation et stationnement pendant les travaux de création de branchement EU au 3 cours de l’Arche-Guédon
04-02-067 – Circulation et stationnement pendant travaux de tranchée de raccordement, allée Gaston Defferre
24-02-066 – Circulation et stationnement d’un camion-grue, 3 – 5 route de Lagny
24-02-063 – Circulation et stationnement pendant les travaux de réalisation de génie civil avenue Jacques-Préver et avenue de Lingenfeld
24-02-058 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’un branchement électrique souterrain, ZAC-Coteaux, rue de Chèvre
24-02-057 – Circulation et stationnement pendant la mise en place de signalisation temporaire RD34a
24-02-054 – Circulation et stationnement pendant les interventions urgentes des réseaux d’eau potable et d’assainissement de la Ville pour le compte de la CAPVM
24-02-047 – Circulation et stationnement pendant les travaux d’aménagement qualitatif rue Hesperie
24-02-046 – Circulation et stationnement pendant les travaux sur le réseau  électrique route de Lagny (RD10p)
24-02-045 – Circulation et stationnement pendant la pose de clôture, route de Lagny, ZAC des Coteaux (RD10p)
24-02-043 – Circulation et stationnement pendant travaux de terrassement aéro-souterrain, rue de la Chapelle
24-02-042 – Circulation et stationnement pendant travaux d’aménagement, de l’allée des Enfants
24-02-040 – Circulation en contre-sens des véhicules de livraison, 5 allée des Enfants
24-02-039 – Stationnement pendant déménagement, 30 rue de Paris
24-02-038 – Circulation et stationnement pendant réalisation de génie civil, D34A1 avenue Jacques Prévert et avenue de Lingenfeld
24-02-035 – Circulation et stationnement pendant travaux de renouvellement d’un poste ENEDIS, 9 cours de l’Arche-Guédon
24-02-032 – Circulation et stationnement pendant renouvellement réseaux HTA, allée des Boules, rue des Épinettes, av. Lingenfeld, prom. du Gué Langlois
24-02-031 – Circulation et stationnement pendant aménagement qualitatif, assainissement et réseaux divers quartier de l’Arche-Guedon
24-02-029 – Circulation et stationnement durant la manifestation « Fête du sport » (22 juin 2024)
24-02-028 – Circulation et stationnement pendant la création d’une fresque sous le pont de Lingenfeld
24-01-026 – Circulation et stationnement pendant création d’une passerelle, RD10P face rue de Chèvre
24-01-025 – Circulation et stationnement pendant la mise en place de volets au 12 rue Pierre Mendès France
24-01-024 – Circulation et stationnement pendant les travaux de terrassement pour la société ENEDIS rue de Chèvre
24-01-023 – Stationnement d’un camion atelier 13 rue de la Louveterie
24-01-022 – Circulation et stationnement pendant la mise en place d’une nacelle au droit angle av Salvador Allende Av de Lingenfeld
24-01-020 – Circulation et stationnement pendant l’installation d’une benne de stockage de matériaux allée des Enfants
24-01-019 – Circulation et stationnement pendant installation d’une benne, 6-8 rue Hespérie
24-01-014 – Circulation et stationnement pendant création d’un bateau et d’un parking, 10 rue Gérard Philipe
24-01-011 – Circulation et stationnement pendant implantation branchement EP et EP, 81 av. du P.F. Mitterrand
24-01-008 – Circulation et stationnement pendant un déménagement allée François Villon
24-01-005 – Circulation et stationnement pendant création d’une chambre de comptage, route de Noisiel
24-01-004 – Circulation et stationnement pendant travaux de VRD pour la construction de logements, 7-8 rue Hespérie
24-01-003 – Organisation de l’enquête publique relative au projet de révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme

24-11-463 – Interdiction de consommation, vente aux mineurs et abandon sur la voie publique de cartouches de protoxyde d’azote
24-11-459 – Numérotation allée Emile Cohl
24-10-434 – Circulation et stationnement allée des Enfants
24-10-411 – Interdiction démarchage à domicile
24-10-405 – Règlementation des parcs, des forêts, des promenades et des espaces naturels publics publics gérés par la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne
24-09-346 – Collecte des résidus ménagers
24-09-341 – Circulation des véhicules pendant les interventions urgentes sur les travaux d’entretien de VRD pour le compte de la CAPVM
24-09-334 – Numérotation 1-av J. Prévert
24-09-333 – Numérotation 1A-1B-av J. Prévert
24-06-254 – Numérotation de voie – EHPAD Les Charmettes – Avenue Jean-Moulin
24-06-249 – Numérotation – Immeuble Le Parc – Square Georges Menier
24-05-201- Numérotation de voie rue Valériane Leon Grosse Immobilier
24-05-199 -Numérotation de voie – Rue Valériane – Saint Agne Immobilier
24-05-201 – Numéroation de voie – 5 7 9 rue Valeriane
24-05-199 – Numérotation de voie – 3 rue Valeriane
24-05-179 – Circulation et stationnement allée Jules-Raimu
24-05-178 – Circulation et stationnement cours de l’Arche-Guédon
24-05-177 – Circulation et stationnement allée du Bief
24-05-176 – Circulation et stationnement allée du Collège
24-05-175 – Circulation et stationnement allée des Commerces
24-05-174 – Circulation et stationnement allée des Enfants
24-02-051 – Réglementation de la consommation de boissons alcoolisées sur la commune de Torcy
24-01-015 – Stationnement du camion Milo Mobile, promenade du Belvédère au pied de l’escalier arc-en-ciel – Mission Locale PVM
24-01-009 – Circulation et stationnement pendant le diagnostic réseau assainissement sur diverses rues
24-01-006 – Autorisation d’installation d’une terrasse, bar-brasserie LE TRENTE-SIX, 36 rue de Paris
23-12-523 – Numérotation de voie, rue de la Fosse aux Loups
23-12-511 – Circulation et stationnement pendant les interventions de la société SPIE
23-12-510 – Circulation et stationnement pendant la maintenance des bornes escamotables par la société AMCO LES ESCAMOTABLES
23-12-505 – Intervention SPIE – Vidéo protection
23-12-504 – Circulation et stationnement pendant les interventions urgentes sur les réseaux d’eau potable et assainissement
23-12-503 – Circulation et stationnement pendant les interventions urgentes d’éclairage public
23-12-502 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien de la voirie
23-12-501 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien des espaces verts
23-12-500 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien de la voirie par les services techniques de la Ville de Torcy
23-12-499 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien des espaces verts par la société IDVERDE
23-12-498 – Circulation et stationnement d’un camion pour l’Office du tourisme mobile de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne
23-12-497 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien des espaces verts par l’association M2IE
23-12-481 – Circulation et stationnement durant les interventions d’entretien de la voirie par l’entreprise COLAS IDF Nord
23-11-456 – Circulation et stationnement, allée des Gradins
23-09-359 – Circulation et stationnement, allée des enfants
23-09-358 – Circulation et stationnement rue du Perrier
23-09-357 – Circulation et stationnement rue Gérard Philipe
23-08-312 – Horaires d’ouverture des commerces possédant une licence de vente à emporter de boissons alcoolisées
23-08-313 – Réglementation des activités constitutives de troubles à l’ordre public sur le domaine public de la commune
23-08-311 – Réglementation de la consommation de boissons alcoolisées sur la commune
23-06-233 – Circulation et stationnement pendant l’entretien des espaces verts par l’association M2IE
23-06-211 – Numérotation de voie – rue des Cornets – Parcelle BI 783
23-05-187 – Règlementation permanente réglementant la collecte des résidus ménagers
23-04-132 – Circulation et stationnement rue du Perrier (arrêté modifié le 11 avril 2023)
23-03-101 – Circulation et stationnement pendant travaux de raccordement, cours de l’Arche-Guédon
23-03-099 – Numérotation du 7 rue de Girvan
23-03-083 – Mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d’Urbanisme
23-01-043 – Installation du comité social territorial commun 
23-01-040 – Construction d’un Établissement Recevant du Public
23-01-038 – Circulation et stationnement des véhicules pendant des interventions d’entretien des espaces verts pour le compte de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne
22-12-578 – Numérotation de voie – rue du Jeu de Paume – Parcelle BI282
22-11-551 – Numérotation de voie – rue Hespérie / allée Milleperthuis – Parcelle BD314
22-11-550 – Numérotation de voie – allée du Collège – Parcelle AC 129
21-09-343 – Collecte des résidus ménagers sur la Commune
22-12-581 – Installation d’une terrasse extérieure devant le Bar-Brasserie « Le Trente-Six »
22-12-573 – Circulation et stationnement pendant interventions de voirie d’agents de CA Paris Vallée de la Marne
22-12-572 – Circulation et stationnement de l’Office du Tourisme Mobile
22-12-571 – Circulation et stationnement pendant interventions des services techniques communaux
22-12-570 – Circulation et stationnement pendant interventions de la société IDVERDE
22-12-569 – Circulation et stationnement pendant interventions de la société SPIE
22-11-556 – Circulation et stationnement Rue Pierre Mendes France
22-11-551 – Numérotation de voie, rue Hespéride et allée Milleperthuis
22-11-550 – Numérotation de voie, allée du Collège
22-11-555 – Circulation et stationnement rue de la Mogotte
22-11-542 – Circulation et stationnement avenue de Lingenfeld
22-11-541 – Circulation et stationnement rue Pierre Mendès France
22-11-533 – Paris (rue de) modifié le 17 novembre 2022
22-11-532 – Circulation et stationnement rue de la Mogotte
22-10-493 – Délimitation du domaine public : chemin de la Petite Voirie
22-09-449 – Autorisation d’ouverture au public de l’établissement Résidence Les Opalines
22-09-443 – Circulation et stationnement, rue des Cornets (Modifié le 13 septembre 2022)
22-07-272-défense-exterieure-contre-incendie
22-07-271-Circulation-et-stationnement-rue-de-Paris
22-07-270-Circulation-Stationnement-rue-de-la-Mare-aux-Marchais
22-07-258 Arrêté Règlement des cimetières
AR-22-07-258 Règlement des cimetières de la commune de Torcy