Les arrêtés municipaux

25-02-064 – Travaux d’aménagement au droit de la RD 34a, du rond point des Cantines et de la route de Noisiel
25-02-063 – Travaux de remplacement d’un poteau incendie par une bouche incendie au 5 promenade du Galion
25-02-062 – Travaux de remplacement d’un poteau incendie par une bouche incendie au 1 allée Jules Raimu
25-02-061 – Travaux de remplacement d’un poteau incendie par une bouche incendie au 6 rue Pierre Mendès France
25-02-060 – Travaux de remplacement d’un poteau incendie par une bouche incendie au 46 rue des Bondrolles
25-02-059 – Travaux de remplacement d’un poteau incendie par une bouche incendie au 11 rue des Bondrolles
25-02- 058 – Travaux de remplacement d’un poteau incendie par une bouche incendie au 7 rue du Perrier
25-02-057 – Travaux de remplacement d’un poteau incendie par une bouche incendie 33 cours des Lacs
25-02-056 – Travaux de remplacement d’un poteau incendie par une bouche incendie allée Pirouette
25-02-055 – Stationnement d’une benne à gravats au 6 rue de la Chapelle
25-02-054 – Circulation et stationnement des véhicules pendant le déménagement au 22 rue de la Clef Saint Pierre 
25-02-053 – Travaux de ravalement de façade au 13-15 rue de l’Eau Vive
25-02-052 – Stationnement d’un véhicule de la société « La Ferme Tiligo » au 02 Grande Rue (Micro-crèche Les P’tites bouilles)
25-02-051 – Travaux d’élagage d’arbres au 36 rue Vignette
25-02-050 – Stationnement et circulation lors des livraisons de terre pour l’approvisionnement du chantier au 17 allée des Commerces
25-02-048 – Stationnement et circulation lors des 8e de finale de la coupe de France U19 Torcy/Nice au gymnase Guy-Chavanne
25-02-046 – Déménagement au droit du 26 rue de l’Orangerie
25-02-045 – Travaux de remplacement de la descente des eaux pluviales au droit du 33 rue de Paris
25-02-044 – Travaux de réparation de fourreau Orange au droit du 2 allée du Parc aux Bœufs
25-02-043 – Stationnement d’une benne à gravats au droit du 13 rue de l’Orangerie
25-02-042 – Stationnement d’un véhicule de la Mission Locale au droit de la place du Belvédère
25-02-041 – Pose de la nouvelle passerelle piétonne du Théâtre de Verdure vers la promenade de la Chocolaterie
25-02-040 – Réalisation d’une dalle béton au 19 rue de la Marne
25-02-039 – Pose de la nouvelle passerelle piétonne au théâtre de verdure vers la promenade de la Chocolaterie
25-02-038 – Travaux de création d’un branchement des eaux usées au 1 rue de la Fosse aux Loups
25-02-037 – Travaux de terrassement (parc agricole) rue des Patis
25-02-036 – Stationnement d’une benne à gravats au 6 rue de la Chapelle
25-02-035 – Installation d’un échafaudage au 9 avenue de Lingenfeld
25-02-031 – Renouvellement d’un branchement de gaz au 3 allée des Terrasses
25-02-030 – Travaux de curages réseaux EU et EP sur la rue de Paris
25-01-028 – Stationnement d’une benne à gravats au droit du 20 rue de la Chapelle
25-01-027 – Travaux de reprise d’un cheminement piéton au droit du cours des Lacs – maison de Pêcheurs
25-01-026 – Déménagement au droit de la Promenade des Droits de l’Homme
25-01-025 – Extension du réseau électrique au droit de l’allée des Coutures et de la rue du parc aux Boeufs (ZAI)
25-01-024 – Travaux de carottage pour analyses au droit du 3 avenue de Lingenfeld
25-01-023 – Installation de poteaux provisoires pour l’alimentation électrique du chantier du BB hôtel route de Lagny
25-01-022 – Installation d’un échafaudage au droit de l’allée des commerces
25-01-020 – Installation d’un échafaudage au droit du 29 rue Briante
25-01-019 – Travaux de curage des réseaux et avaloirs
25-01-018 – Travaux de sondages d’étude de pollution des sols avenue Jacques Prévert
25-01-016 – Travaux d’un branchement électrique aéro-souterrain  au droit du 15 rue de la Garenne
25-01-014 – Travaux de tirage de câble de fibre dans les chambres Orange
25-01-013 – Stationnement d’une benne à gravats au droit du 20 rue de la Chapelle
25-01-012 – Circulation et stationnement lors de Fête vos jeux – Samedi 17 mai cours des Lacs
25-01-009 – Travaux de raccordement pour la société ENEDIS rue des Epinettes, allée des Boules et rue des Coutures
25-01-008 – Travaux de raccordement HTA pour la société ENEDIS au 40 avenue de Lingenfeld
25-01-007 – Travaux de réparation d’un fourreau orange existant au 3-4 allée du Commandant Charcot
25-01-006 – Installation d’une terrasse extérieure devant le Bar-Brasserie « le TRENTE-SIX » au 36 rue de Paris
25-01-004 – Déménagement promenade du Gué
25-01-003 – Travaux en réseau électrique pour la modification du branchement d’un immeuble au passage de la Mogotte / allée des Commerces
25-01-002 – Travaux en réseau électrique pour la suppression des coffrets sur chaussée au 3 allée des Commerces
24-12-514 – Interventions urgentes de réseaux d’eau potable et d’assainissement de la ville de Torcy pour le compte de la CAPVM (arrêté valable pour 2025)
24-12-513 – Interventions d’entretien des espaces verts  par l’association M2ie (arrêté valable pour 2025)
24-12-512 – Interventions d’entretien de la voirie communale par les services techniques de la ville (valable pour 2025)
24-12-511 – Interventions d’entretien de la voirie par les agents de la CAPVM (valable pour 2025)
24-12-510 – Intervention d’entretien des espaces verts sur le domaine public de la ville de Torcy pour le compte de la CAPVM (valable pour 2025)
24-12-509 – Interventions urgentes sur l’éclairage public  de la ville pour le compte de la CAPVM (valable pour 2025)
24-12-508 – Interventions urgentes pour des travaux d’entretien de VRD sur la ville pour le compte de la CAPVM (valable pour 2025)

24-12-529 – stationnement camion nacelle allée des enfants
24-12-525 – Travaux de sécurisation du parking appartement à Batigere Allée des Enfants
24-12-524- Installation d’un échafaudage 29 rue Briante
24-12-523 – Création d’une piste cyclable avenue de l’Europe
24-12-522 – Déménagement 9 rue Hespérie
24-12-519 – Travaux d’extension du réseau électrique au droit du 11 rue des Coutures
24-12-518 – Travaux d’extension du réseau électrique au droit de la rue des Coutures et de l’allée du parc aux Boeufs
24-12-517 – Stationnement d’une grue mobile au droit du 38 avenue de Lingenfeld
24-12-516 – Travaux de pose d’une passerelle au droit de la base de loisirs – centre équestre
24-12-501 – Travaux de raccordement HTA pour la société Enedis au droit de l’avenue de Lingenfeld à l’entrée de la rue des Epinettes (ZAI)
24-12-499 – Démontage d’une base vie chantier au droit du 6 avenue Jean-Moulin
24-12-498 – Travaux d’assainissement suite à la levée de réserve au droit de la promenade du Belvédère
24-12-497 – Travaux de reprise de la passerelle piétonne au droit du Théâtre de Verdure vers la promenade de la Chocolaterie
24-12-496 – Déménagement au droit du 6 avenue de Lingenfeld
24-12-495 – Travaux de traitement des fondations par injection de résine au droit du 9 allée du Bosquet
24-12-493 – Circulation et stationnment pendant la durée du diagnostic réseau assainissement sur diverses rues de la commune
24-12-492 – Travaux de remplacement d’arbres au droit de la route de Lagny (RD10P)

25-01-011 – Interventions urgentes sur l’éclairage public de Torcy pour le compte de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne
24-12-520 – Circulation et stationnement allée des Enfants
24-12-506 – Circulation et stationnement par la société Novoline
24-12-505 – Circulation et stationnement par la société IDVERDE
24-12-504 – Circulation et stationnement par la société JLC Cloture
24-12-503 – Circulation et stationnement des véhicules de la société Eiffage Energie
24-11-479 – Autorisation d’ouverture du « Centre médical de Torcy SAS ELYONE » Place de l’Eglise
24-11-459 – Arrêté de numérotation voie Emile Cohl
24-11-485 – Circulation et stationnement allée François Villon
21-11-484 – Circulation et stationnement de la promenade du Belvédère
24-11-467 – Numérotation 3 bis avenue de Lingenfeld
24-11-463 – Interdiction de consommation, vente aux mineurs et abandon sur la voie publique de cartouches de protoxyde d’azote
24-11-459 – Numérotation allée Emile Cohl
24-10-434 – Circulation et stationnement allée des Enfants
24-10-411 – Interdiction démarchage à domicile
24-10-405 – Règlementation des parcs, des forêts, des promenades et des espaces naturels publics publics gérés par la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne
24-09-346 – Collecte des résidus ménagers
24-09-341 – Circulation des véhicules pendant les interventions urgentes sur les travaux d’entretien de VRD pour le compte de la CAPVM
24-09-334 – Numérotation 1-av J. Prévert
24-09-333 – Numérotation 1A-1B-av J. Prévert
24-06-254 – Numérotation de voie – EHPAD Les Charmettes – Avenue Jean-Moulin
24-06-249 – Numérotation – Immeuble Le Parc – Square Georges Menier
24-05-201- Numérotation de voie rue Valériane Leon Grosse Immobilier
24-05-199 -Numérotation de voie – Rue Valériane – Saint Agne Immobilier
24-05-201 – Numéroation de voie – 5 7 9 rue Valeriane
24-05-199 – Numérotation de voie – 3 rue Valeriane
24-05-179 – Circulation et stationnement allée Jules-Raimu
24-05-178 – Circulation et stationnement cours de l’Arche-Guédon
24-05-177 – Circulation et stationnement allée du Bief
24-05-176 – Circulation et stationnement allée du Collège
24-05-175 – Circulation et stationnement allée des Commerces
24-05-174 – Circulation et stationnement allée des Enfants
24-02-051 – Réglementation de la consommation de boissons alcoolisées sur la commune de Torcy
24-01-015 – Stationnement du camion Milo Mobile, promenade du Belvédère au pied de l’escalier arc-en-ciel – Mission Locale PVM
24-01-009 – Circulation et stationnement pendant le diagnostic réseau assainissement sur diverses rues
24-01-006 – Autorisation d’installation d’une terrasse, bar-brasserie LE TRENTE-SIX, 36 rue de Paris
23-12-523 – Numérotation de voie, rue de la Fosse aux Loups
23-12-511 – Circulation et stationnement pendant les interventions de la société SPIE
23-12-510 – Circulation et stationnement pendant la maintenance des bornes escamotables par la société AMCO LES ESCAMOTABLES
23-12-505 – Intervention SPIE – Vidéo protection
23-12-504 – Circulation et stationnement pendant les interventions urgentes sur les réseaux d’eau potable et assainissement
23-12-503 – Circulation et stationnement pendant les interventions urgentes d’éclairage public
23-12-502 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien de la voirie
23-12-501 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien des espaces verts
23-12-500 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien de la voirie par les services techniques de la Ville de Torcy
23-12-499 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien des espaces verts par la société IDVERDE
23-12-498 – Circulation et stationnement d’un camion pour l’Office du tourisme mobile de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne
23-12-497 – Circulation et stationnement pendant les interventions d’entretien des espaces verts par l’association M2IE
23-12-481 – Circulation et stationnement durant les interventions d’entretien de la voirie par l’entreprise COLAS IDF Nord
23-11-456 – Circulation et stationnement, allée des Gradins
23-09-359 – Circulation et stationnement, allée des enfants
23-09-358 – Circulation et stationnement rue du Perrier
23-09-357 – Circulation et stationnement rue Gérard Philipe
23-08-312 – Horaires d’ouverture des commerces possédant une licence de vente à emporter de boissons alcoolisées
23-08-313 – Réglementation des activités constitutives de troubles à l’ordre public sur le domaine public de la commune
23-08-311 – Réglementation de la consommation de boissons alcoolisées sur la commune
23-06-233 – Circulation et stationnement pendant l’entretien des espaces verts par l’association M2IE
23-06-211 – Numérotation de voie – rue des Cornets – Parcelle BI 783
23-05-187 – Règlementation permanente réglementant la collecte des résidus ménagers
23-04-132 – Circulation et stationnement rue du Perrier (arrêté modifié le 11 avril 2023)
23-03-101 – Circulation et stationnement pendant travaux de raccordement, cours de l’Arche-Guédon
23-03-099 – Numérotation du 7 rue de Girvan
23-03-083 – Mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d’Urbanisme
23-01-043 – Installation du comité social territorial commun 
23-01-040 – Construction d’un Établissement Recevant du Public
23-01-038 – Circulation et stationnement des véhicules pendant des interventions d’entretien des espaces verts pour le compte de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne
22-12-578 – Numérotation de voie – rue du Jeu de Paume – Parcelle BI282
22-11-551 – Numérotation de voie – rue Hespérie / allée Milleperthuis – Parcelle BD314
22-11-550 – Numérotation de voie – allée du Collège – Parcelle AC 129
21-09-343 – Collecte des résidus ménagers sur la Commune
22-12-581 – Installation d’une terrasse extérieure devant le Bar-Brasserie « Le Trente-Six »
22-12-573 – Circulation et stationnement pendant interventions de voirie d’agents de CA Paris Vallée de la Marne
22-12-572 – Circulation et stationnement de l’Office du Tourisme Mobile
22-12-571 – Circulation et stationnement pendant interventions des services techniques communaux
22-12-570 – Circulation et stationnement pendant interventions de la société IDVERDE
22-12-569 – Circulation et stationnement pendant interventions de la société SPIE
22-11-556 – Circulation et stationnement Rue Pierre Mendes France
22-11-551 – Numérotation de voie, rue Hespéride et allée Milleperthuis
22-11-550 – Numérotation de voie, allée du Collège
22-11-555 – Circulation et stationnement rue de la Mogotte
22-11-542 – Circulation et stationnement avenue de Lingenfeld
22-11-541 – Circulation et stationnement rue Pierre Mendès France
22-11-533 – Paris (rue de) modifié le 17 novembre 2022
22-11-532 – Circulation et stationnement rue de la Mogotte
22-10-493 – Délimitation du domaine public : chemin de la Petite Voirie
22-09-449 – Autorisation d’ouverture au public de l’établissement Résidence Les Opalines
22-09-443 – Circulation et stationnement, rue des Cornets (Modifié le 13 septembre 2022)
22-07-272-défense-exterieure-contre-incendie
22-07-271-Circulation-et-stationnement-rue-de-Paris
22-07-270-Circulation-Stationnement-rue-de-la-Mare-aux-Marchais
22-07-258 Arrêté Règlement des cimetières
AR-22-07-258 Règlement des cimetières de la commune de Torcy